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Conditions Générales d'Utilisation 

Introduction

Merci de votre présence sur notre site Internet, nous l’avons conçu pour être le plus simple possible à utiliser et pour répondre au mieux à vos desideratas et à vos questions. 

Lisez attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’utiliser le site www.vitirover.com
Le site www.vitirover.com est édité par VITIROVER sas. 

En utilisant le site www.vitirover.com, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions d’utilisation et tous les documents qui y sont associés. Vous déclarez donc les avoir lus, compris et acceptés. Si vous n’acceptez pas les Conditions et tous ses documents associés, n’utilisez pas ce site, vous n’êtes pas autorisé à l’utiliser.

MENTIONS LÉGALES

 

Propriétaire

Le site est la propriété de VITIROVER SAS, société au capital de 310 424,62 €. TVA intracommunautaire: FR 924 977 362 56, dont le siège sociale est : La Gare, 6 lieudit Simar, 33330 Saint Emilion - Rcs: 497 736 256 Libourne.  Tél : +33 (0) 5 57 25 73 79.

 

Hébergement

Wix.com Inc.

500 Terry Francois Blvd.,

6th Floor, San Francisco,

CA 94158 USA.

Telephone : (+1) 415-358-0857 | Fax: (+1)-415-358-0884

Conception du site

Agence BLAST BDX

42 avenue de Tivoli

33110 Le Bouscat

Accès au site

La société Vitirover SAS se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

DROIT D'UTILISATION DU SITE

VITIROVER SAS vous accorde un droit limité non exclusif et non transférable d’accès, d'utilisation et d'affichage du site www.vitirover.com et de son contenu. 
Vous acceptez de ne pas entraver et de ne pas tenter d’entraver le fonctionnement du site www.vitirover.com d’une quelconque façon.
VITIROVER sas vous autorise à visualiser et à télécharger les informations du Site, uniquement pour une utilisation personnelle et non commerciale, sauf accord exprès de VITIROVER sas. 
Cette autorisation ne constitue en aucun cas un transfert de propriété des droits relatifs au Contenu. 
Elle est soumise aux quatre restrictions suivantes : 
1) Vous devez conserver, pour toutes les copies de Contenu téléchargées, toutes les mentions légales et de droit d’auteur inhérentes au Contenu. 
2) Vous n’êtes pas autorisé à modifier le Contenu d’une quelconque façon, ni à le reproduire, l’afficher, l’utiliser ou le distribuer publiquement ou encore à l’utiliser ou à en faire la communication dans un but publicitaire ou commercial. 
3) Vous n’êtes autorisé à transférer le Contenu à un tiers qu’après l’avoir d’abord informé des obligations constitutives de ces Conditions et après que ledit tiers les a acceptées. 
4) Vous acceptez de vous soumettre à toute restriction supplémentaire annoncée sur le site www.vitirover.com, en cas de mise à jour.

 

Garanties de l'utilisateur

Vous vous engagez à utiliserez le site www.vitirover.com dans le respect de ces Conditions. 
Vous acceptez de vous soumettre à toutes les politiques et règles du site www.vitirover.com existantes et à venir. 
Vous vous engagez à ne pas utiliser le site www.vitirover.com pour : 
- envoyer des spam ou des messages non sollicités, 
- vous faire passer pour VITIROVER sas ou pour un tiers ou pour aider un tiers à se faire passer pour vous, 
- falsifier des rubriques ou manipuler d’une quelconque manière des identifiants afin de cacher l'origine d'un contenu publié par l'intermédiaire du Site, 
- dénaturer votre affiliation à une personne ou une entité, 
- entraver l'utilisation du site www.vitirover.com par tout utilisateur, 
- vous livrer à des activités qui enfreindraient toute loi en vigueur. - poster ou transmettre tout document qui enfreindrait ou nuirait d’une quelconque façon aux droits des tiers ou qui aurait un caractère illégal, injurieux, diffamatoire, grossier ou autrement choquant ou qui contiendrait un message publicitaire ou de sollicitation, 
- recueillir ou conserver des données personnelles relatives aux autres utilisateurs sauf en cas d'autorisation spéciale accordée par ces derniers.

 

Confidentialité

Les informations relatives aux pratiques en matière de confidentialité et à la collecte et au traitement des informations personnelles figurent dans la rubrique "Politique de confidentialité". 
Vous acceptez que vos données et informations personnelles soient utilisées conformément à la Politique de Confidentialité de VITIROVER SAS.

 

Modifications

VITIROVER SAS se réserve le droit d'adapter, de modifier, d'ajouter ou de supprimer tout ou partie de ces conditions d’utilisation du site www.vitirover.com, à sa seule discrétion, à tout moment et sans avis préalable. 
Les modifications seront effectives au moment de leur apparition sur le site www.vitirover.com
La poursuite de votre utilisation du site www.vitirover.com après la publication d’une modification de ces conditions d’utilisation du site www.vitirover.com sera interprétée comme une acceptation de cette modification.

 

Droits de propriété intellectuelle

Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits de propriété intellectuelle (notamment mais non exclusivement les droits d'auteur, brevets, savoir-faire, informations confidentielles, droits concernant des bases de données, des marques déposées et des conceptions, qu’ils soient enregistrés ou non) du site www.vitirover.com appartiennent à VITIROVER SAS, ou à ses partenaires. 
Ce site, son Contenu et tous les éléments qui le composent sont couverts par des droits de propriété intellectuelle. VITIROVER sas ne vous octroie aucun droit exprès ou implicite aux termes d’aucune loi sur les brevets, les conceptions, les marques déposées, les droits d’auteurs ou les secrets industriels. 
Toute reproduction, copie ou utilisation du Site, de son Contenu ou de tous les éléments qui le composent et ce par quelque moyen que ce soit sans l’accord exprès de VITIROVER sas ou de ses partenaires constituera une contrefaçon susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires. 
Notez bien que toute information, suggestion, idée ou autre proposition de votre part non sollicitée par VITIROVER sas sera considérée comme non confidentielle et non sujette aux droits de propriété. 
Par l’envoi de toute information ou documentation, sauf sous la forme d’une déclaration de brevet conforme à la description figurant dans la politique VITIROVER sas relative au traitement des idées non sollicitées, vous accordez à VITIROVER sas un droit de licence illimité, libre de redevance, irrévocable et valable partout dans le monde, d'utilisation, de reproduction, d'affichage, d'exploitation, de modification, de transfert et de distribution de ces documents et de ces informations, et vous reconnaissez également que VITIROVER SAS est libre d'utiliser chaque idée, concept, savoir-faire ou technique que vous nous envoyez, pour quelque but que ce soit.

 

Logiciel

Tout logiciel disponible au téléchargement sur le site www.vitirover.com constitue une œuvre protégée par des droits d’auteur de VITIROVER sas et/ou de ses fournisseurs. 
L’utilisation du Logiciel est régie par les dispositions du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, accompagnant le Logiciel. 
Sauf indication contraire dans le Contrat de Licence, le Logiciel est uniquement disponible au téléchargement en vue d’une utilisation par des utilisateurs finaux. 
Toute reproduction ou redistribution du Logiciel ne respectant pas les termes de la Licence peut donner lieu à des sanctions civiles et pénales. 
Sans restriction de ce qui précède, la copie ou la reproduction du logiciel vers un autre serveur ou emplacement en vue d’une reproduction ou d’une distribution future est expressément interdite. 
Le logiciel n’est garanti, le cas échéant, que conformément aux conditions du contrat de licence. 
A l'exception des garanties prévues par le contrat de licence, VITIROVER sas rejette toutes les garanties et conditions liées au logiciel, y compris les garanties et conditions concernant la qualité marchande et l’adéquation à un but particulier, le titre de propriété et la non-violation du droit de tiers.

 

Autres sites Internet

Il est possible que le site www.vitirover.com contienne des liens vers des sites internet édités, publiés ou exploités par des tiers sur lesquels VITIROVER sas n’exerce aucun contrôle. 
Dans ce cas, VITIROVER sas ne saurait être responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur ces sites et sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour d'éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces sites.

 

Liens extérieurs vers le site www.vitirover.com

Tous les liens vers le site www.vitirover.com doivent être approuvés par écrit par VITIROVER SAS. 
VITIROVER sas consent à la mise en place vers le site www.vitirover.com de liens, à condition que : 
- le lien soit exclusivement un lien texte contenant le nom VITIROVER et ne contenant aucune des marques déposées par VITIROVER SAS ou par ses partenaires, 
- le lien affiche la page principale ‘’home page’’ du site www.vitirover.com en plein écran dans une fenêtre du navigateur en parfait état de fonctionnement et non pas dans un ‘’pop-up’’ sur le site internet lié. 
- aucun élément ne peut laisser penser à tort qu’une entité ou ses activités ou ses produits sont associés ou sponsorisés par VITIROVER sas, 
- le lien ou le site dont il est originaire n’est d’aucune manière de nature à porter préjudice à VITIROVER SAS, à l’image de ses marques ou à celle de ses partenaires. VITIROVER sas se réserve le droit de révoquer à tout moment et à sa seule discrétion tout accord relatif aux liens.

 

Exclusion de garanties tacites

Même si tout a été mis en œuvre pour garantir l’exactitude des informations et la disponibilité continue du site www.vitirover.com, VITIROVER sas ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaillance en la matière. 
Les documents peuvent contenir des erreurs et des fautes de frappe. 
VITIROVER sas ne peut pas garantir l'exactitude et l’exhaustivité des documents ou la fiabilité absolue et dans tous les cas de toute les recommandations, opinions ou déclarations publiées ou distribuées sur le site www.vitirover.com
Tout le contenu du site a été mis en ligne au moment de la mise en ligne du site www.vitirover.com et non pas au moment de sa consultation. 
Par exemple, Vitirover sas ne garantit pas de manière absolue la sécurité du site www.vitirover.com. 
Vous reconnaissez donc implicitement que toute information envoyée peut être interceptée. 
VITIROVER sas ne garantit pas que le site www.vitirover.com ou les serveurs rendant le site www.vitirover.com disponible ou les communications électroniques envoyées par VITIROVER sas ne contiennent aucun virus ou autre élément nocif. 
De telles garanties et conditions sont exclues sauf si la loi interdit leur exclusion. Cette exclusion de garanties implicites s’applique également à tout site tiers. 
Les informations publiées sur le site www.vitirover.com peuvent contenir des références ou des références croisées à des produits, services, etc. non indiqués ou non disponibles dans votre pays. 
L’exactitude de telles informations ne saurait être garantie, particulièrement dans la mesure où ces informations sont sujettes à des modifications, à des exigences spéciales ou à des disponibilités ; de telles références croisées n'impliquent pas que VITIROVER sas ait l'intention d’introduire de tels produits, services, etc. dans votre pays. 
Contactez votre revendeur pour obtenir tous les détails concernant les produits, services, etc. 
Qui vous sont disponibles ou que vous pouvez commander. VITIROVER sas se réserve le droit d’adapter, de modifier, d’ajouter et/ou de supprimer tout produit, service, etc. A tout moment et sans avis préalable.

 

Limitation de responsabilité

VITIROVER sas ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, (y compris et de manière non exhaustive, des dommages consécutifs à une perte d'activités, de contrats, de revenus, d’informations ou de toutes autres données contenue dans votre système de gestion de l’information, ou issus d'interruptions d'activités) résultant de, émanant de ou liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le site www.vitirover.com et/ou son contenu, ou à ces conditions, même si VITIROVER sas a été informé de l’éventualité de la survenance de tels dommages. 
Outre les conditions ici énoncées, VITIROVER sas ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable d’erreurs, d’inexactitudes, d’omissions ou d'autres défauts ou d’informations intempestives ou inexactes contenues sur ce site. 
Cette limitation de responsabilité s’applique également à tout site tiers.

 

Droit applicable

Le site www.vitirover.com est contrôlé, exploité et administré par VITIROVER sas, à partir de ses bureaux en FRANCE. VITIROVER sas ne peut en aucun cas garantir que le contenu du site www.vitirover.com convient et peut être utilisé hors de FRANCE. 
Il est interdit de se rendre sur le site www.vitirover.com à partir de territoires dans lesquels le contenu du site www.vitirover.com est illégal. 
Les présentes conditions d’utilisations sont régies par la législation en vigueur en FRANCE. 
Tout litige survenant à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution de ces conditions d’utilisation, sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Libourne, (33500) en France.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ


Cette Politique de Confidentialité spécifie le type d’informations que VITIROVER sas ou des tiers mandatés par VITIROVER sas recueillent sur ce Site ainsi que les mesures prises afin de protéger vos données personnelles. 
L’acceptation de cette Politique de Confidentialité est la condition préalable à toute utilisation du site www.vitirover.com
Nous vous conseillons de la relire régulièrement, car nous pourrions être amenés à y apporter des modifications.

Généralités

Nous attirons votre attention sur le fait que vous pouvez avoir à fournir à certains emplacements du Site, des informations nous permettant de vous identifier, telles que votre adresse email, votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone. 

Ces informations sont nécessaires pour pouvoir bénéficier de certaines fonctionnalités et activités et accéder à certains de nos produits et services. 
Vous devez donc parfaitement comprendre et consentir sans aucune réserve à la collecte, à l’utilisation et au transfert de telles données personnelles, aux termes et conditions stipulés dans cette Politique de Confidentialité.

Collecte et utilisation de données personnelles et d’autres informations relatives aux utilisateurs

Les données personnelles sont enregistrées, administrées et utilisées afin de faciliter l’utilisation de nos produits et/ou services en ligne.
Nous rassemblons et conservons toutes données personnelles supplémentaires que vous nous communiquez afin de recevoir certaines informations de notre part, par exemple des brochures et des catalogues. 

Elles nous permettent de répondre favorablement à votre demande d’informations. 
Elles seront stockées dans un environnement sécurisé et protégé. 
En nous fournissant vos données personnelles et en approuvant la présente Politique de confidentialité, vous consentez à ce que VITIROVER SAS vous adresse des informations relatives aux gammes de produits et aux services VITIROVER sas. 

Les coordonnées de contact conservées par VITIROVER SAS sont uniquement destinées à des fins marketings liées aux gammes de produits et services VITIROVER sas. 
Ces informations pourront vous être adressées par courrier électronique ou par téléphone. 
Vous pourrez néanmoins refuser l’utilisation de votre adresse de courriel ou de votre numéro de téléphone, en ne cochant pas la case correspondante dans les formulaires disponibles sur le site www.vitirover.com. VITIROVER SAS pourra demander à ses clients d’autres informations non obligatoires afin de mieux les connaître, de pratiquer du marketing direct ou de les inviter à prendre part à des concours. 

Il vous appartient de répondre favorablement ou non à de telles demandes d'informations supplémentaires. VITIROVER SAS rassemble également des informations non personnelles relatives à l’utilisation de notre site. 

Ces informations sont regroupées et uniquement destinées à une utilisation interne visant à améliorer notre activité en ligne et à faciliter votre visite du site www.vitirover.com

VITIROVER SAS est en droit de relier ces informations aux données personnelles afin de déterminer quels utilisateurs accèdent à quelles données, et d'améliorer ainsi le site. 
VITIROVER SAS a décidé de ne pas recueillir de données personnelles concernant des enfants de moins de 18 ans, notre site Internet n’est pas destiné à ce jeune public. 

Nous conseillons aux parents et aux responsables légaux de s’intéresser tout particulièrement aux activités et aux intérêts en ligne d’enfants mineurs. 

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant que vous pourrez exercer en nous adressant un simple courriel à l'adresse suivante : info@vitirover.com.

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VITIROVER SAS s’interdit de transférer à des tiers (sauf à des fins de routage) les données personnelles que vous fournissez sur le site. 
Les cas ou VITIROVER sas pourra transmettre vos données personnelles sont : 
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- en cas d’obligation légale ou règlementaire ou en exécution d’une décision de justice, 
- afin de protéger et de défendre les droits ou les biens de VITIROVER SAS, 
- pour protéger la sécurité des utilisateurs du site, 
- à des personnes ou des entreprises avec lesquelles VITIROVER SAS est contractuellement tenue de réaliser les opérations internes du site ou nos activités, VITIROVER SAS se réserve le droit de contacter les autorités compétentes à la discrétion de l'entreprise s’il apparaît que certaines activités pourraient enfreindre la loi ou les conditions d’utilisation du site www.vitirover.com.

 

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Ils sont utilisés pour pouvoir offrir des fonctionnalités supplémentaires au site et nous aider à analyser l’utilisation de ce dernier. 
Il existe deux types de cookies : 
Le premier sert à se rappeler des informations telles que votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, et reste enregistré sur votre ordinateur tant que vous ne décidez pas de vous déconnecter du service. 
Si vous n’utilisez pas la fonction "Ne plus me demander mon nom d’utilisateur et mon mot de passe", de tels cookies ne seront jamais enregistrés sur votre ordinateur. 
Le second type de cookie est appelé "cookie temporaire". Il sert à garder, par exemple, une trace de la langue que vous avez choisie sur la page web. 
Pendant que vous consultez un site, ces cookies sont temporairement stockés dans la mémoire de votre ordinateur. 
Un cookie temporaire ne reste pas enregistré longtemps dans votre ordinateur et disparaît en général lorsque vous fermez votre navigateur Internet. 
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Si vous souhaitez vous opposer à l’utilisation de cookies par VITIROVER SAS, vous avez, avec la plupart des navigateurs, la possibilité de configurer les paramètres de façon à rejeter les cookies. 
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Qualité

VITIROVER SAS s’engage à prendre les mesures raisonnables afin de s’assurer que les données personnelles que vous nous fournissez sont exactes, complètes et à jour. 
Vous êtes cependant tenus de fournir des données personnelles qui soient exactes, complètes et à jour au moment de leur collecte. 
Si les données personnelles que nous possédons ne sont plus exactes, complètes et à jour, nous prendrons les mesures nécessaires afin de les corriger, à condition que vous nous adressiez une demande écrite accompagnée des justificatifs nécessaires pour établir la preuve de l’exactitude des modifications intervenues.

Securité

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Autres sites Internet

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Nous vous recommandons donc de prendre connaissance des politiques de confidentialité de ces sites internet tiers avant de les utiliser.

 

Modifications

VITIROVER SAS se réserve le droit d'adapter et de modifier cette politique de confidentialité, à sa seule discrétion, à tout moment et sans avis préalable, dans le respect des dispositions impératives applicables à la protection des données personnelles. 
Les modifications de cette politique de confidentialité seront effectives au moment de leur apparition sur le site. 
La poursuite de votre utilisation du site après la publication d’une modification de cette politique de confidentialité sera interprétée comme une acceptation de ladite modification.

Mis à jour le 27/04/2021

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